| 1.01 |
Dans le présent règlement administratif, ainsi que dans tout autre règlement administratif de l’OTRO, à moins d’une définition différente ou qu’un contexte précis le commande, les mots et les expressions figurant ci-dessous ont le sens indiqué. |
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Code |
Le Code des professions de la santé, soit l’annexe 2 de la Loi sur les professions de la santé réglementées |
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Frais |
Frais qu’un membre ou un candidat doit verser à l’OTRO |
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Loi |
La Loi de 1991 sur les thérapeutes respiratoires telle que modifiée de temps à autre, et les règlements qui en sont tirés |
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LPSR |
Loi de 1991 sur les soins de santé réglementés, modifiée de temps en temps; comprend le Code |
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OTRO |
Acronyme de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario |
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Membre |
À moins d’une autre définition ou que le contexte ne l’indique autrement, personne qui détient un certificat d’inscription auprès de l’OTRO |
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Politiques et procédures |
Ligne de conduite ou processus consigné que l’OTRO a élaboré en réponse à des enjeux récurrents |
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Procédure |
Toute action ou tout processus lié à une enquête, une audience ou une restriction (p. ex. modalités et restrictions, suspension d’un certificat d’inscription) |
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Profession
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Soins ou thérapie respiratoire |
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Registraire |
Personne embauchée par le Conseil pour remplir le rôle de chef de la direction de l’OTRO, tel qu’il est exigé par leCode et décrit dans le règlement administratif 1 : Administration générale de l’OTRO, article 4, désigne une personne nommée par le Conseil à titre de registraire intérimaire lorsque le poste de registraire est vacant ou pendant l’invalidité ou l’absence prolongée du registraire |
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Sous-comité
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Sous-groupe d’un comité de l’OTRO |
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Thérapeute respiratoire |
Membre de l’OTRO |
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Thérapie respiratoire |
Conformément à la définition de la Loi, acte de fournir de l’oxygénothérapie, de contrôler l’équipement cardiorespiratoire et d’évaluer et traiter les troubles cardiorespiratoires et les troubles associés afin de maintenir et de restaurer la ventilation, ce qui comprend des soins respiratoires |
